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Marques déposées par la société LANDES MUTUALITE – MUTUELLE
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LANDES MUTUALITÉ Couleurs principales Pantone © Quadrichromie Web 109 CV M9 – J94 #FFFF00 300 CV C100 – M43 #0066CC Typographie • Enseigne “ LANDES MUTUALITE ” police : Univers Black • Signature “ le bonheur c'est la santé ” police : Din Regular Utilisation du logo en une couleurLANDES MUTUALITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LANDES MUTUALITÉ Couleurs principales Pantone © Quadrichromie Web 109 CV M9 – J94 #FFFF00 300 CV C100 – M43 #0066CC Typographie • Enseigne “ LANDES MUTUALITE ” police : Univers Black • Signature “ le bonheur c'est la santé ” police : Din Regular Utilisation du logo en une couleurLANDES MUTUALITÉ
LANDES MUTUALITE – MUTUELLE

Numéro de dépôt :
3296403
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2014
LANDES MUTUALITÉ Couleurs principales Pantone © Quadrichromie Web 109 CV M9 – J94 #FFFF00 300 CV C100 – M43 #0066CC Typographie • Enseigne “ LANDES MUTUALITE ” police : Univers Black • Signature “ le bonheur c\'est la santé ” police : Din Regular Utilisation du logo en une couleurLANDES MUTUALITÉ de LANDES MUTUALITE – MUTUELLE

Présentation de la marque LANDES MUTUALITÉ Couleurs principales Pantone © Quadrichromie Web 109 CV M9 – J94 #FFFF00 300 CV C100 – M43 #0066CC Typographie • Enseigne “ LANDES MUTUALITE ” police : Univers Black • Signature “ le bonheur c'est la santé ” police : Din Regular Utilisation du logo en une couleurLANDES MUTUALITÉ

Déposée le 4 juin 2004 par la société LANDES MUTUALITE – MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LANDES MUTUALITÉ Couleurs principales Pantone © Quadrichromie Web 109 CV M9 – J94 #FFFF00 300 CV C100 – M43 #0066CC Typographie • Enseigne “ LANDES MUTUALITE ” police : Univers Black • Signature “ le bonheur c'est la santé ” police : Din Regular Utilisation du logo en une couleurLANDES MUTUALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 10 novembre 2024.

Le déposant est la société LANDES MUTUALITE – MUTUELLE domicilié(e) ALLEE DE LA GAPERE, BP 129,40016 MONT DE MARSAN - 40016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 099 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDES MUTUALITE M. JACQUES MARSANT domicilié(e) ALLEE DE LA CAPERE, BP 129,40016 MONT DE MARSAN - 40016 - France.

La marque LANDES MUTUALITÉ Couleurs principales Pantone © Quadrichromie Web 109 CV M9 – J94 #FFFF00 300 CV C100 – M43 #0066CC Typographie • Enseigne “ LANDES MUTUALITE ” police : Univers Black • Signature “ le bonheur c'est la santé ” police : Din Regular Utilisation du logo en une couleurLANDES MUTUALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LANDES MUTUALITÉ Couleurs principales Pantone © Quadrichromie Web 109 CV M9 – J94 #FFFF00 300 CV C100 – M43 #0066CC Typographie • Enseigne “ LANDES MUTUALITE ” police : Univers Black • Signature “ le bonheur c'est la santé ” police : Din Regular Utilisation du logo en une couleurLANDES MUTUALITÉ est expirée depuis le 4 juin 2014.

LANDES MUTUALITE – MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LANDES MUTUALITE : La SimpliSanté SIMPLI SANTÉ PROS Le Pack facile SIMPLI SANTÉ ACTIFS Le Pack facile Typo : Din Black Couleurs : Noir Pantone 171 Pantone 300 N100% C0% – M51% C100% – M43% J69% – N0% J0% – N0% Blanc , Santé-repère


LANDES MUTUALITE – MUTUELLE - ALLEE DE LA GAPERE, BP 129,40016 MONT DE MARSAN - 40016 - France - SIREN 782099196


LANDES MUTUALITE M. JACQUES MARSANT - ALLEE DE LA CAPERE, BP 129,40016 MONT DE MARSAN - 40016 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Republication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

• publicité, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. • assurances, caisse de prévoyance. • services médicaux, services de santé, assistance médicale, services hospitaliers, services d'opticien.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.